Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOVIA
INOVIA-TEAM, Societe a responsabilite limitee

Numéro de dépôt :
4140337
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2024
INOVIA de INOVIA-TEAM

Présentation de la marque INOVIA

Déposée le 9 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVIA-TEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVIA-TEAM domicilié(e) 10 rue du Faubourg Poissonniere - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 992 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque INOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVIA arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

INOVIA-TEAM a également déposé les autres marques suivantes : MATTERS


INOVIA-TEAM, Societe a responsabilite limitee - 10 rue du Faubourg Poissonniere - 75010 - PARIS - France - SIREN 498992817


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 23 novembre 2015 - Retrait partiel n°658290 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684636 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Conception, mise en place, entretien et hebergement de sites sur Internet. Etant précisé que l'ensemble des services précités sont limités aux services personnalisés pour le compte de clients.